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Actualités 16 mars 2017

RSI : pour vous prémunir des incidents, évitez le prélèvement automatique !



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La caisse du Régime social des indépendants (RSI) de Champagne-Ardenne a souhaité apporter des précisions à la suite de l’incident survenu en région Champagne-Ardenne le 21 février dernier et largement relayé notamment sur les réseaux sociaux. Cet incident était relatif à l’échéance de cotisations de février 2017 d’un montant de plus d’1,4 million d’euros présentée à Ludovic Clément, un artisan coiffeur assuré au RSI.

"Le compte de l’assuré a présenté une anomalie qui ne lui est pas imputable et qui a généré au moment du traitement du prélèvement de ses cotisations sociales, cette regrettable et exceptionnelle erreur. La régularisation du compte de M. Clément a été effectuée dans la journée et des excuses lui ont été immédiatement présentées. Mais parallèlement, une notification d’impayé a été générée automatiquement et envoyée sans avoir pu être retenue à M. Clément, qui était persuadé que l’incident était clos. Le directeur régional du recouvrement lui a présenté de nouveau ses excuses en lui fournissant par écrit un point exact de son dossier. Le RSI met tout en œuvre depuis des années pour prévenir les difficultés de gestion sur les comptes de ses cotisants et assurés, en collaboration avec l’Urssaf responsable conjointement du recouvrement des cotisations des travailleurs indépendants.
Ainsi, afin d’éviter que cette situation se reproduise à l’avenir, les contrôles de cohérence seront renforcés, et des dispositifs de blocage de la chaine informatique plus adaptés seront mis en place.
Toutefois au regard des missions sociales du RSI, et de ses engagements en matière de qualité de service, cette situation, bien qu’inhabituelle et tout à fait exceptionnelle, reste inacceptable. Aussi, plusieurs mesures ont d’ores et déjà été prises ou sont prévues à l’égard de M. Clément. Tous les frais inhérents à l’opposition sur son compte bancaire sont bien évidemment pris en charge par le RSI. Par ailleurs, le président de la caisse RSI Champagne-Ardenne, Jean-Claude Musial et son vice-président, Jean-Claude Richelet, ont pris rendez-vous avec lui afin d’évoquer sa situation et étudier les solutions d’accompagnement qui peuvent être envisagées
."

Un incident d’une telle ampleur reste bien entendu exceptionnel et heureusement !
D’une manière plus générale, et puisque les travailleurs indépendants sont désormais tenus au paiement de leurs cotisations par moyen dématérialisé, il est vivement conseillé de garder le contrôle sur le règlement de ces échéances. Un seul moyen : le virement manuel à chaque appel de cotisations... éviter le prélèvement automatique !!
Autres suggestions : privilégiez le dialogue avec cet organisme et faites vérifier le montant des cotisations par votre expert comptable.

Cécilia Rochefort



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